Projets routiers urbains : études d'environnement dans les projets urbains (guide méthodologique) Ce guide fait partie d'un ensemble de publications destinéesà préciser et faciliter l'application du décret du 25 février 1993sur les études d'impact, ainsi que de la circulaire etde l'instruction de mars 1996 relatives à la prise en comptede l'environnement et du paysage pour ce qui concernete réseau routier national.Il identifie, à l'intention des responsables d'opérations,les principaux thèmes à étudier pour une prise en comptesatisfaisante de l'environnement dans la conceptionet la réalisation des infrastructures routières en milieu urbain.Il comporte deux parties principales:- la premi En savoir plus sur Projets routiers urbains : études d'environnement dans les projets urbains (guide méthodologique)
Plans de Déplacements Urbains : prise en compte des marchandises Guide méthodologique En savoir plus sur Plans de Déplacements Urbains : prise en compte des marchandises
Environnement : projet d'agglomération et schéma de voirie Pour aborder la question des voies urbaines à une échéance de 25-30 ans, les équipes locales ne peuvent mener des réflexions sur le développement urbain et les transports, sans intégrer l'environnement à leurs préoccupations. Bruit, air, paysage, risques naturels et technologiques... constituent en effet autant d'enjeux environnementaux à identifier, en fonction des sensibilités et des spécificités locales. En savoir plus sur Environnement : projet d'agglomération et schéma de voirie
Collectivités locales et assainissement : nouveau cadre réglementaire La protection sanitaire des personnes et la préservation de notre ressource en eau et des milieux aquatiques exigent un effort permanent en matière de dépollution des eaux usées et pluviales issues des agglomérations. La rationalisation des choix stratégiques et techniques, la réhabilitation des ouvrages défaillants, la réalisation des nouveaux équipements et une gestion plus rigoureuse des systèmes d'assainissement et de sous-produits de la dépollution sont autant d'enjeux auxquels les collectivités doivent faire face aujourd'hui. En savoir plus sur Collectivités locales et assainissement : nouveau cadre réglementaire
Table d'assemblage des POS : objectifs et orientations techniques Dans le cadre de leurs activités, les services aménageurs sont amenés à réaliser des "tables d'assemblage des POS", c'est à dire la saisie sous forme de base de données géographiques de l'information contenue dans ces documents d'urbanisme, à une échelle dite moyenne (1 :50 000 à 1 :100 000).Le présent document propose une méthode de saisie de cette information, répondant à un souci d'harmonisation des méthodes et d'une nomenclature de base, mais assurant aussi la possibilité de développer des nomenclatures et des usages locaux, tout en garantissant un réemploi et une mise à jour de ces don En savoir plus sur Table d'assemblage des POS : objectifs et orientations techniques
Images de synthèse : la visualisation des projets de constructions publiques et d'aménagement Les techniques de représentation visuelle sont en constante amélioration par suite d'une progression continue des performances de l'informatique. En savoir plus sur Images de synthèse : la visualisation des projets de constructions publiques et d'aménagement
Les mini-giratoires : textes et recommandations Le succès des carrefours giratoires a conduit à implanter ce type de carrefour dans des emprises de plus en plus réduites. Cette réduction trouve sa limite dans la giration des grands véhicules gênés par l'ilôt central. La solution consiste à rendre l'ilôt central entièrement franchissable. Ce guide s'adresse aux concepteurs voulant bénéficier des avantages du carrefour giratoire dans des faibles emprises. Il rappelle la réglementation en vigueur et fixe les recommandations techniques pour mener à bien l'aménagement d'un mini-giratoire. En savoir plus sur Les mini-giratoires : textes et recommandations
Entrée de ville et article L. 111-1-4 du code de l'urbanisme L'article L.111-1-4 du code de l'urbanisme, issu de la loi "Barnier" relative au renforcement de la protection de l'environnement, est entré en vigueur au 1er janvier 1997. Egalement appelé "amendement Dupont", ce nouvel article réglemente l'urbanisation aux abords de certaines voiries.Son objectif est d'inciter les collectivités publiques et en particulier les communes, à préciser leurs projets de développpement et à éviter une extension non maîtrisée de l'urbanisation. En savoir plus sur Entrée de ville et article L. 111-1-4 du code de l'urbanisme
La desserte ferrée des zones urbaines et périurbaines, tome 4 : l'utilisation des emprises ferroviaires (possibilités techniques et critères de choix) En savoir plus sur La desserte ferrée des zones urbaines et périurbaines, tome 4 : l'utilisation des emprises ferroviaires (possibilités techniques et critères de choix)
Entrées de ville et article L.III-I-4 du code de l'urbanisme Article 52 de la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement dite "loi Barnier" En savoir plus sur Entrées de ville et article L.III-I-4 du code de l'urbanisme
