Typologie des zones d'emploi sensibles aux risques de chômage En savoir plus sur Typologie des zones d'emploi sensibles aux risques de chômage
Cohésion sociale et territoires La cohésion sociale de notre pays est menacée, les points de fracture se multiplient. Tel était le constat de la commmission "cohésion sociale et prévention de l'exclusion" qui s'interrogeait, lors de la préparation du XIème Plan, sur l'amélioration de l'efficacité des politiques de lutte contre l'exclusion. En savoir plus sur Cohésion sociale et territoires
Un service public pour les européens : diversité des traditions et espaces de convergence En savoir plus sur Un service public pour les européens : diversité des traditions et espaces de convergence
Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) : guide général En savoir plus sur Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) : guide général
Politique de pays Etabli par Michel Kotas, dans le cadre de la mission que lui ont confiée les ministres de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, ce rapport propose les principales orientations qui découlent d'un premier bilan de la dynamique des pays, 2 ans après le vote de la loi d'orientation pour l'améagement et le développement du territoire. Ses propositions, placées sous le sceau du réalisme, n'en sont pas moins en accord avec les finalités ambitieuses de la politique de pays. Une politique qui prône avant tout une recherche d'efficacité et de simplification de l'action publique. En savoir plus sur Politique de pays
Les industries européennes d'armement : de la coopération à l'intégration ? Cet ouvrage, après avoir présenté les industries d'armement des principaux pays européens, dresse un bilan de leur coopération et montre les difficultés auxquelles se heurtent les tentatives d'intégration. En savoir plus sur Les industries européennes d'armement : de la coopération à l'intégration ?
Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques (annexes) La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95 a prévu l'élaboration d'un Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire, afin d'organiser et de mettre en cohérence l'ensemble des actions publiques dans ce domaine. Cinq commissions thématiques (développement économique, emploi et population; villes, organisations des territoires et services collectifs; réseaux et territoires; développement rural; environnement et développement durable) ont formulé des propositions pour préparer le futur schéma. En savoir plus sur Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques (annexes)
Débat public et infrastructures de transport Rapport au ministre de l'environnement En savoir plus sur Débat public et infrastructures de transport
