Référentiel Loi Littoral - Application de la loi Littoral Suite aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral, le préfet de la région Bretagne et les préfets des 4 départements bretons ont décidé de clarifier et d’harmoniser leur lecture de la jurisprudence. En savoir plus sur Référentiel Loi Littoral - Application de la loi Littoral
Etudes foncières N°116 : planification territoriale, planification environnementale A LIRE AUSSI :intercommunalité et décentralisation; dévalorisation et paupérisation des appartements par rapport aux maisons; la transmission des exploitations à l'épreuve de la péri-urbanisation; introduire l'environnement dans les SCOT; la loi littoral à l'épreuve des SCOT En savoir plus sur Etudes foncières N°116 : planification territoriale, planification environnementale
Diaporamas de la DDE du Finistère (2005) sélection de powerpoints 2005 de la DDE, sur la loi Littoral, les NTIC, les ZAC, la charte paysagère, la publicité, la planification territoriale...... En savoir plus sur Diaporamas de la DDE du Finistère (2005)
Peut-on créer un nouveau quartier en zone littorale? En savoir plus sur Peut-on créer un nouveau quartier en zone littorale?
L'application de la loi Paysage dans les POS Mémoire présenté en vue d'obtenir le diplôme d'ingénieur ESGT, le 29 Juin 1994 à Evry. En savoir plus sur L'application de la loi Paysage dans les POS
Le droit du littoral et de la mer côtière Le CEDEM de Brest est un laboratoire associé au CNRS. Sa vocation est de faciliter la recherche collective et individuelle dans les disciplines du droit de la mer, du droit maritime et de l'environnement marin. C'est l'un des onze laboratoires de l'Institut d'Etudes Marines de l'Université de Bretagne Occidentale.Les chercheurs du CEDEM ont mené depuis de nombreuses années des travaux sur les problèmes juridiques de l'exploitation des ressources biologiques de la mer, il manquait une étude plus complète sur le droit de la mer côtière débordant largement celui des ressources vivantes. En savoir plus sur Le droit du littoral et de la mer côtière
Bilan de l'application de la loi littoral dans le Finistère Mémoire de DESS soutenu en Novembre 1991 envue de l'obtention du magistère "Aménagement" (Université Paris VIII) En savoir plus sur Bilan de l'application de la loi littoral dans le Finistère
Motivations des promeneurs sur les sentiers côtiers En savoir plus sur Motivations des promeneurs sur les sentiers côtiers
La loi littoral et son contentieux administratif En savoir plus sur La loi littoral et son contentieux administratif
