FONCIER

ETUDES FONCIERES N°109 : La montée en puissance de l'activité des EPF

Le sort des ZAC en l'absence de PLU; Maîtrise foncière et traitement des sites dégradés; une maîtrise foncière originale pour les terrils; urbanisme et habitat; le développement des lotissements clos; les valeurs et le scoûts de l'environnement; l'indemnisation des commissaires-priseurs; les Paysans de Balzac et le morcellement des forêts au début du XIXeme siècle