La mer et ses activités : l'Ouest Atlantique, les atouts de la réussite En savoir plus sur La mer et ses activités : l'Ouest Atlantique, les atouts de la réussite
Construire un projet de territoire : du diagnostic aux stratégies En savoir plus sur Construire un projet de territoire : du diagnostic aux stratégies
Politique de pays Etabli par Michel Kotas, dans le cadre de la mission que lui ont confiée les ministres de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, ce rapport propose les principales orientations qui découlent d'un premier bilan de la dynamique des pays, 2 ans après le vote de la loi d'orientation pour l'améagement et le développement du territoire. Ses propositions, placées sous le sceau du réalisme, n'en sont pas moins en accord avec les finalités ambitieuses de la politique de pays. Une politique qui prône avant tout une recherche d'efficacité et de simplification de l'action publique. En savoir plus sur Politique de pays
Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques (annexes) La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95 a prévu l'élaboration d'un Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire, afin d'organiser et de mettre en cohérence l'ensemble des actions publiques dans ce domaine. Cinq commissions thématiques (développement économique, emploi et population; villes, organisations des territoires et services collectifs; réseaux et territoires; développement rural; environnement et développement durable) ont formulé des propositions pour préparer le futur schéma. En savoir plus sur Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques (annexes)
Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95 a prévu l'élaboration d'un Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire, afin d'organiser et de mettre en cohérence l'ensemble des actions publiques dans ce domaine. Cinq commissions thématiques (développement économique, emploi et population; villes, organisations des territoires et services collectifs; réseaux et territoires; développement rural; environnement et développement durable) ont formulé des propositions pour préparer le futur schéma. En savoir plus sur Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques
Quel avenir pour la façade Atlantique? Réflexions à partager, pour mieux agir ensemble - rapport de synthèse (1) 1995-2015 Présentation de la mission; état des milieux et des activités sur la façade atlantique; orientations et stratégies pour la façade atlanqtiue à l'horizon 2015 En savoir plus sur Quel avenir pour la façade Atlantique? Réflexions à partager, pour mieux agir ensemble - rapport de synthèse (1) 1995-2015
Débat national pour l'aménagement du territoire : synthèse du document d'étape : avril 1994 Synthèse du document d'étape concernant le débat national pour l'aménagement du territoire. En savoir plus sur Débat national pour l'aménagement du territoire : synthèse du document d'étape : avril 1994
Débat national pour l'aménagement du territoire : document introductif L'organisation du débat national pour l'aménagement du territoire supose un guide présentant les premières orientations de l'Etat : c'est l'objet de ce document introductif. En savoir plus sur Débat national pour l'aménagement du territoire : document introductif
Débat national pour l'aménagement du territoire : document d'étape (avril 1994) Le débat national pour l'aménagement du territoire se déroule dans toutes les régions de France depuis le mois d'octobre 1993. Les élus, les responsables socio-professionnels, les associations, les citoyens eux-mêmes ont été très nombreux à y participer. En savoir plus sur Débat national pour l'aménagement du territoire : document d'étape (avril 1994)
