Un projet de village qui s'appuie sur une politique foncière volontaire et sur la concertation : commune de Treffort- Cuisiat et communauté de communes de Treffort-en-revermont (Ain) En savoir plus sur Un projet de village qui s'appuie sur une politique foncière volontaire et sur la concertation : commune de Treffort- Cuisiat et communauté de communes de Treffort-en-revermont (Ain)
ETUDES FONCIERES N°128 : habiter le territoire Lire aussi : faire ou ne pas faire l'aménagement; procédures, rien n'est plus simple; 10 années de hausse de prix de l'immobilier en région parisienne; les petits budgets du péri-urbain; habiter ou stationner autour des gares : le cas de Montréal; pays-bas : un nouvel outil de politique foncière;autorisation d'urbanisme : délais d'instruction et décisions tacites; les malfaçons de la notion d'achèvement de travaux; reconnaître et sécuriser la propriété coutumière moderne; En savoir plus sur ETUDES FONCIERES N°128 : habiter le territoire
Pour une stratégie foncière régionale adaptée aux enjeux des politiques territoriales en Bretagne En savoir plus sur Pour une stratégie foncière régionale adaptée aux enjeux des politiques territoriales en Bretagne
Maîtrise du foncier et aménagement urbain : journée d'étude du mardi 27 juin 2006 - Politiques foncières locales, du foncier pour habiter En savoir plus sur Maîtrise du foncier et aménagement urbain : journée d'étude du mardi 27 juin 2006 - Politiques foncières locales, du foncier pour habiter
Construire une politique foncière efficace et concertée par la création d'un établissement public foncier régional En savoir plus sur Construire une politique foncière efficace et concertée par la création d'un établissement public foncier régional
Politiques foncières locales : prendre en compte le foncier dans le projet de territoire les PLH et la problématique foncière : con,texte, enjeux, articulation générale du guide;Les éléments fondamentaux de la réfléxion foncière;Schéma méthodologique : articulation PLH / foncier / autres démarches; Illustration de la méthodologie par les exemples des agglomérations de Chambery et Rouen En savoir plus sur Politiques foncières locales : prendre en compte le foncier dans le projet de territoire
Politiques foncières et aménagement du territoire : synthèse du colloque organisé le 24 Juin 1994 Le colloque "Politiques foncières et aménagement du territoire" a apporté une contribution significative de la Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme au débat sur l'aménagement du Territoire, à l'heure de la préparation de la loi d'orientation. En effet, la question foncière, au coeur de cette journée d'échanges, constitue une composante sous-jacente à toute gestion du territoire, et sa maîtrise reste un enjeu fondamental. En savoir plus sur Politiques foncières et aménagement du territoire : synthèse du colloque organisé le 24 Juin 1994
ETUDES FONCIERES N° 110 : Les collectivités locales et leurs politiques foncières lire aussi : défense et développement du littoral; droits de propriété En savoir plus sur ETUDES FONCIERES N° 110 : Les collectivités locales et leurs politiques foncières
