Etude de préfiguration pour la création d'un établissement public foncier en Bretagne En savoir plus sur Etude de préfiguration pour la création d'un établissement public foncier en Bretagne
Le foncier : un outil au service de l'aménagement (livre blanc) En savoir plus sur Le foncier : un outil au service de l'aménagement (livre blanc)
Le foncier, un outil au service de l'aménagement (livre blanc) : annexes En savoir plus sur Le foncier, un outil au service de l'aménagement (livre blanc) : annexes
Politiques foncières et aménagement du territoire : synthèse du colloque organisé le 24 Juin 1994 Le colloque "Politiques foncières et aménagement du territoire" a apporté une contribution significative de la Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme au débat sur l'aménagement du Territoire, à l'heure de la préparation de la loi d'orientation. En effet, la question foncière, au coeur de cette journée d'échanges, constitue une composante sous-jacente à toute gestion du territoire, et sa maîtrise reste un enjeu fondamental. En savoir plus sur Politiques foncières et aménagement du territoire : synthèse du colloque organisé le 24 Juin 1994
ETUDES FONCIERES N°109 : La montée en puissance de l'activité des EPF Le sort des ZAC en l'absence de PLU; Maîtrise foncière et traitement des sites dégradés; une maîtrise foncière originale pour les terrils; urbanisme et habitat; le développement des lotissements clos; les valeurs et le scoûts de l'environnement; l'indemnisation des commissaires-priseurs; les Paysans de Balzac et le morcellement des forêts au début du XIXeme siècle En savoir plus sur ETUDES FONCIERES N°109 : La montée en puissance de l'activité des EPF
