ESPACE RURAL

Territoires en prospective : quel nouveau contrat ville-campagne?

Dans notre monde en mutation, le rôle et la place que joueront demain les territoires ruraux détermineront considérablement notre manière de vivre. Mais si l'avenir des territoires ruraux partenaires de la mutation en cours dépend de nos initiatives et de nos projets, ceux-ci ne prendront sens que si une volonté politique et collective s'affirme pour comprendre et prendre en compte toutes les conséquences de cette mutation technologique.

Réglement sanitaire départemental - Arrêté préfectoral du 12 Août 1980

Le réglement sanitaire départemental aborde six grands thèmes : les eaux destinées à la consommation humaine; les locaux d'habitation et assimilés; les dispositions applicables aux bâtiments autres que ceux à usage d'habitation et assimilés; le bruit; l'hygiène de l'alimentation.|N° spécial du recueil des actes administratifs.Trois arrêtés joints au document ( arrêté N°82/4250 du23/09/82; arrêté N°86/0540 bis du 25/03/86; arrêté N°97/2238 du 19/11/97) modifient le réglement sanitaire départemental.2 exemplaires (1 livre, 1 classeur)