Histoire du Contrat d'Agglomération de la CUB et recherche de sites potentiels pour l'implantation d'une station d'épuration Mémoire d'étudiant (ESTP, B3S). En savoir plus sur Histoire du Contrat d'Agglomération de la CUB et recherche de sites potentiels pour l'implantation d'une station d'épuration
Gouesnou : condition d'urbanisation des zones Ouest d'extension En savoir plus sur Gouesnou : condition d'urbanisation des zones Ouest d'extension
Bruits et formes urbaines : propagation du bruit routier dans les tissus urbains En savoir plus sur Bruits et formes urbaines : propagation du bruit routier dans les tissus urbains
Réglement sanitaire départemental - Arrêté préfectoral du 12 Août 1980 Le réglement sanitaire départemental aborde six grands thèmes : les eaux destinées à la consommation humaine; les locaux d'habitation et assimilés; les dispositions applicables aux bâtiments autres que ceux à usage d'habitation et assimilés; le bruit; l'hygiène de l'alimentation.|N° spécial du recueil des actes administratifs.Trois arrêtés joints au document ( arrêté N°82/4250 du23/09/82; arrêté N°86/0540 bis du 25/03/86; arrêté N°97/2238 du 19/11/97) modifient le réglement sanitaire départemental.2 exemplaires (1 livre, 1 classeur) En savoir plus sur Réglement sanitaire départemental - Arrêté préfectoral du 12 Août 1980
