FINISTERE

Réglement sanitaire départemental - Arrêté préfectoral du 12 Août 1980

Le réglement sanitaire départemental aborde six grands thèmes : les eaux destinées à la consommation humaine; les locaux d'habitation et assimilés; les dispositions applicables aux bâtiments autres que ceux à usage d'habitation et assimilés; le bruit; l'hygiène de l'alimentation.|N° spécial du recueil des actes administratifs.Trois arrêtés joints au document ( arrêté N°82/4250 du23/09/82; arrêté N°86/0540 bis du 25/03/86; arrêté N°97/2238 du 19/11/97) modifient le réglement sanitaire départemental.2 exemplaires (1 livre, 1 classeur)

La façade Atlantique : ouverture sur le monde

Les réflexions contenues dans ce document ont nourri les travaux du Conseil central de planification du 23 septembre 1975 qui était consacré à la revalorisation des façades maritimes. Selon le souhait de M. le Président de la République qui le présidait, l'objectif de ce Conseil était d'examiner si «dans le développement à venir de l'économie française, la façade maritime peut constituer un atout essentiel. La France bénéficie en effet d'une position maritime exceptionnelle en Europe. Elle n'a pas pu, jusqu'à maintenant, suffisamment exploiter cette position.