Le PLU intercommunal, un outil pour dessiner son projet de territoire Ce document a été conçu par Mairie-conseils, service de la Caisse des Dépôts, pour les élus et leurs équipes qui s’interrogent sur la manière d’élaborer et de mettre en œuvre leur PLU intercommunal. Les récentes évolutions règlementaires du Grenelle II en 2010, puis de la loi Alur en 2014, généralisent le PLU intercommunal qui devient aujourd’hui la norme. En savoir plus sur Le PLU intercommunal, un outil pour dessiner son projet de territoire
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux - retours d'expériences, des pistes pour demain En savoir plus sur Plans locaux d'urbanisme intercommunaux - retours d'expériences, des pistes pour demain
Les documents d'urbanisme (PLU, carte communale, réglement national d'urbanisme) En savoir plus sur Les documents d'urbanisme (PLU, carte communale, réglement national d'urbanisme)
PLU, énergie(s), adaptations climatiques : bonnes pratiques françaises Document de travail En savoir plus sur PLU, énergie(s), adaptations climatiques : bonnes pratiques françaises
Mesure et suivi de la consommation d'espace dans les SCOT et PLU (Fiche N°6 - consommation d'espace) En savoir plus sur Mesure et suivi de la consommation d'espace dans les SCOT et PLU (Fiche N°6 - consommation d'espace)
ETUDES FONCIERES N°136 : l'explication des valeurs foncières et immobilières Les PLU font-ils monter les prix? Préserver aussi les espaces agricoles; L'usufruit social En savoir plus sur ETUDES FONCIERES N°136 : l'explication des valeurs foncières et immobilières
Inventaire et préservation des zones humides dans les Plans locaux d'Urbanisme En savoir plus sur Inventaire et préservation des zones humides dans les Plans locaux d'Urbanisme
Révision du PLU de Saint-Malo : des orientations générales au projet de zonage En savoir plus sur Révision du PLU de Saint-Malo : des orientations générales au projet de zonage
Le projet urbain 2015 : une ville solidaire et durable En savoir plus sur Le projet urbain 2015 : une ville solidaire et durable
Rapport de présentation du PLU de Brest Métropole Océane En savoir plus sur Rapport de présentation du PLU de Brest Métropole Océane
