FRANCE

La France redécoupée : enquête sur la quadrature de l'hexagone

A l'heure où les réalités économiques, sociales et administratives font du redécoupage du territoire un enjeu majeur pour tous les décideurs, existe-t-il une France immuable, obstinément attachée à une mosaïque de micro-territoires délimités depuis des siècles?Y a-t-il un découpage idéal de la France? Quels sont, dans un tel projet, les facteurs d'influence les plus déterminants ? La France redécoupée tente de répondre à ces questions dans une perspective résolument plurielle.

Guide des aides financières (régionales, nationales et européennes) pour l'environnement

Présentation de l'ensemble des aides, subventions, prêts et financements divers accessibles aux profesionnels, en France (hors DOM/TOM), par des organismes européens, nationaux et régionaux (hormis la Corse).Les domaines d'applications des aides répertoriées sont très diversifiées : eau-assainissement, air, déchets, énergie, transports, dépollution, nuisances, aménagement, protection de la nature, gestion des espaces naturels, information et communication, emploi...Pour chaque aide, le montant et la durée des aides sont précisés, ainsi que la nature de l'aide, et les conditions d'éligibilit

Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques (annexes)

La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95 a prévu l'élaboration d'un Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire, afin d'organiser et de mettre en cohérence l'ensemble des actions publiques dans ce domaine. Cinq commissions thématiques (développement économique, emploi et population; villes, organisations des territoires et services collectifs; réseaux et territoires; développement rural; environnement et développement durable) ont formulé des propositions pour préparer le futur schéma.

Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques

La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95 a prévu l'élaboration d'un Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire, afin d'organiser et de mettre en cohérence l'ensemble des actions publiques dans ce domaine. Cinq commissions thématiques (développement économique, emploi et population; villes, organisations des territoires et services collectifs; réseaux et territoires; développement rural; environnement et développement durable) ont formulé des propositions pour préparer le futur schéma.