FRANCE

Guide des aides financières (régionales, nationales et européennes) pour l'environnement

Présentation de l'ensemble des aides, subventions, prêts et financements divers accessibles aux profesionnels, en France (hors DOM/TOM), par des organismes européens, nationaux et régionaux (hormis la Corse).Les domaines d'applications des aides répertoriées sont très diversifiées : eau-assainissement, air, déchets, énergie, transports, dépollution, nuisances, aménagement, protection de la nature, gestion des espaces naturels, information et communication, emploi...Pour chaque aide, le montant et la durée des aides sont précisés, ainsi que la nature de l'aide, et les conditions d'éligibilit

Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques (annexes)

La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95 a prévu l'élaboration d'un Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire, afin d'organiser et de mettre en cohérence l'ensemble des actions publiques dans ce domaine. Cinq commissions thématiques (développement économique, emploi et population; villes, organisations des territoires et services collectifs; réseaux et territoires; développement rural; environnement et développement durable) ont formulé des propositions pour préparer le futur schéma.

Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire : propositions des commissions thématiques

La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 04/02/95 a prévu l'élaboration d'un Schéma National d'Aménagement et de Développement du Territoire, afin d'organiser et de mettre en cohérence l'ensemble des actions publiques dans ce domaine. Cinq commissions thématiques (développement économique, emploi et population; villes, organisations des territoires et services collectifs; réseaux et territoires; développement rural; environnement et développement durable) ont formulé des propositions pour préparer le futur schéma.

Des territoires pour apprendre et innover

L'aménagement du territoire s'est longtemps pensé comme un processus de répartition des ressources et des richesses. L'objectif est désormais d'en créer de nouvelles.Dans un environnement économique ouvert, les conditions d'implantation des hommes et des entreprises sont modifiées : le développement des relations et solidarités entre acteurs apparaît plus déterminant que la simple localisation d'infrastructures et d'équipements. Pierre VELTZ remet ici en cause toute "fatalité géographique" et analyse les chances multiples des territoires.