Contrat de plan Etat - Région : bilan d'exécution 1994-1999 En savoir plus sur Contrat de plan Etat - Région : bilan d'exécution 1994-1999
Bretagne : contrat de plan Etat-Région (1994-1999) Bilan d'exécution en 1998Le contrat de plan 1994-1998 a été signé entre l'Etat et la Région le 4 février 1994.Ce document présente un bilan d'exécution des cinq années de mise en oeuvre de ce contrat, et comprend des tableaux financiers, ainsi que des commentaires préparés conjointement par les services de l'Etat, du Conseil régional et des autres collectivités locales. En savoir plus sur Bretagne : contrat de plan Etat-Région (1994-1999)
Méthode et premières orientations du Conseil Régional de Bretagne pour le contrat de plan 2000-2006 (communication) En savoir plus sur Méthode et premières orientations du Conseil Régional de Bretagne pour le contrat de plan 2000-2006 (communication)
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Retour aux sources : action en faveur des poissons migrateurs Contrat de plan état-région Bretagne 1994-1999 En savoir plus sur Retour aux sources : action en faveur des poissons migrateurs
Projet de vade-mecum pour organiser une évaluation des performances environnementales des contrats de plan Etat/ Région (CPER) Document préparatoire à la réunion du groupe de travail du 18/02/98 En savoir plus sur Projet de vade-mecum pour organiser une évaluation des performances environnementales des contrats de plan Etat/ Région (CPER)
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Cohésion sociale et territoires La cohésion sociale de notre pays est menacée, les points de fracture se multiplient. Tel était le constat de la commmission "cohésion sociale et prévention de l'exclusion" qui s'interrogeait, lors de la préparation du XIème Plan, sur l'amélioration de l'efficacité des politiques de lutte contre l'exclusion. En savoir plus sur Cohésion sociale et territoires
Préparation du Plan : orientations (deuxième contribution) Troisième réunion ordinaire (juin -juillet 1993) En savoir plus sur Préparation du Plan : orientations (deuxième contribution)