Publié le 19.07.2016 Rapport PUBLICATION EXTÉRIEURE SHONB : illustration de la cicrculaire N°90-80 du 12 novembre 1990 relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher hors oeuvre des constructions FONCIER BTP CONSTRUCTION ARCHITECTURE SHONB Type de document Rapport Organisme(s) Ministère de l'Equipement Direction de l'architecture et de l'urbanisme Date de publication 1990 Nombre de pages 47 p. diffusion grand public
