Publié le 6.11.2016 Rapport PUBLICATION EXTÉRIEURE Le Grenelle environnement : mémento à l'usage des maires (version intégrale) version provisoire du 25 novembre 2009 ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE GRENELLE ENVIRONNEMENT Type de document Rapport Date de publication 2009/11 Nombre de pages 41 p. diffusion grand public